Étiquette : subventions

La prochaine séance se tiendra le lundi 24 juin à 18h30 dans les Salons d’Honneur de la Mairie de Sainte-Adresse.

Ordre du jour

1- Budget 2024 – Décision Modificative n°1

2- Subventions aux associations 2024 – deuxième répartition

3- Plan Communal de Sauvegarde – approbation

4- Logement social – Plan Partenarial de Gestion de la Demande – avis du Conseil Municipal

5- Ressources Humaines

• 5a) Création de huit emplois non permanents à temps non complet – (Article L 332-23 1° du CGFP) – (surveillance de cantine année scolaire 2024-2025)
• 5b) Création d’un emploi non permanent. Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d’activité – article L 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique
• 5c) Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps complet/ création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe à temps complet
• 5d) Suppression d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe à temps complet/création d’un poste d’Adjoint Administratif à temps complet.
• 5e) Recrutement d’un enseignant de l’Education Nationale au titre d’une activité accessoire durant l’année scolaire 2024-2025

6- Exploitation de parcelles communales destinées à la viticulture – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)

7 – Ateliers de Sainte-Adresse – renouvellement de la convention

8 – Restauration scolaire et accueil périscolaire – adoption des règlements

9- Restauration scolaire – révision des tarifs

10- Boutique de la chapelle Notre-Dame-des-Flots – dégrèvement de loyer

11- Opération Lire à la Plage – convention avec le Département de Seine-Maritime

12- Saison culturelle municipale 2024-2025 – fixation des tarifs

13- Convention de coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l’Etat

14- Convention cadre de gestion de service relative aux interventions sur l’Eclairage Public et la Voirie
sur espaces non transférés à la CU

La prochaine séance se tiendra le lundi 15 avril à 18h30 dans les Salons d’Honneur de la Mairie de Sainte-Adresse.

Ordre du jour

1- Présentation du Compte de Gestion de l’Année 2023

2- Compte Administratif 2023

3- Affectation du Résultat 2023 – Reprise de Résultat de l’exercice N-1

4- Budget Supplémentaire 2024

5- Programme Immobilier Perle d’Albâtre – CIF Coopérative – Demande de Garantie d’Emprunts

6- Ressources Humaines

• Création d’un emploi non-permanent à temps non-complet (Adjoint d’Animation Principal de 1^ère classe) pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (Dimanche des familles le 2 juin 2024)

• Création de 2 emplois non-permanents à temps non-complet (Adjoint d’animation) pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (Enduro le 4 juin 2024)

• Création de 2 emplois non-permanents à temps non-complet (Adjoint d’animation) pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (Olympiades des 10 et 11 juin 2024)

7- Syndicat Mixte du Littoral – participation financière de la ville aux travaux d’entretien des ouvrages de protection contre la mer

8- Espace Littoral – inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI)

9- Réfection de la Toiture de la chapelle Notre-Dame des Flots – Fondation du Patrimoine

• Signature de la convention pour le Lancement de la souscription

10- Marché Public de Fournitures, non-application partielle de pénalités de retard

11- Association LIBERTY – Demande de subvention exceptionnelle

Questions diverses

La prochaine séance se tiendra le lundi 19 février à 18h30 dans les Salons d’Honneur de la Mairie de Sainte-Adresse.

Ordre du jour

1-Attributions de subventions aux Associations pour l’année 2024 – première répartition

2-Demandes de subventions d’Investissement 2024
a) Réfection de la cour de l’école élémentaire Antoine Lagarde
b) Remplacement de l’aire de jeux de la plage
c) Travaux sur les équipements sportifs
d) Acquisition d’un véhicule électrique pour le service espaces verts
e) Réfection de la toiture de la Chapelle Notre Dame des Flots
f) Travaux sur divers bâtiments communaux

3-Projet de construction de logements rue des Fermes – subvention exceptionnelle à la Société
Logéal Immobilière

4-Accessibilité – compte rendu d’activités 2023 – Rapports annuels Agenda d’Accessibilité
Programmé (AdAP) et Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces
publics (PAVE)

5-Convention avec la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole pour la création d’un service
commun d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) – signature – autorisation

6- Participation aux frais de fonctionnement des frais de scolarité : année scolaire 2023/2024
a) Participation financière aux frais de scolarité des enfants scolarisés dans les écoles
publiques de l’agglomération
b) Convention de participation financière Ville de Sainte-Adresse / école privée Jeanne d’Arc

7- Ressources Humaines
a) Protection fonctionnelle d’un policier municipal
b) Programme annuel de formation 2024
c) Renouvellement de mise à disposition de deux fonctionnaires titulaires CCAS –
convention – signature – autorisation
d) Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin
saisonnier (ASVP)
e) Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
f) Temps de travail : actualisation du règlement du temps de travail suite à mise en place de
la pointeuse
g) Gratification pour stage dans le cadre de l’enseignement scolaire et universitaire
h) Création d’un emploi non permanent à temps complet du 1er au 31 mai 2024 inclus pour
faire face à un accroissement temporaire d’activité
i) Formation armement police municipale SBTPI – convention – autorisation – signature
j) Surveillance de la plage saison estivale 2024 par le SDIS – convention – autorisation –
signature

8- Mise à disposition d’un outil informatique d’observatoire fiscal – convention

9- Association Ciné-Club Dionysien – convention – signature – autorisation

10- Cimetière communal – Règlement – modification

11- Spectacle « Sarah Bernhardt – Pionnière» – gratuité des entrées

Questions diverses

La prochaine séance se tiendra le jeudi 21 décembre à 18h30 dans les Salons d’Honneur de la Mairie de Sainte-Adresse.

Ordre du jour

1 – Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) – Actualisation

2 – Taux d’imposition directe 2024

3 – Budget Primitif 2024

4 – Nomenclature Budgétaire et Comptable M57 – Application de la fongibilité des crédits

5 – Contrat de Mixité Sociale – signature – autorisation

6 – Ressources Humaines

            6-1) Tableau d’avancements de grades 2024

            6-2) Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un accroissement temporaire d’activité

            6-3) Adhésion à la convention de participation santé souscrite par le CDG – contrat        groupe prévoyance

            6-4) Création d’un emploi permanent à temps complet

7 – Demande de subvention

            Association Les Petits Galets

8 – Implantation d’une bâche murale décorative – convention – signature – autorisation

9 – Mise à disposition d’équipements sportifs à l’Association de Tennis de Sainte-Adresse (ATSA) – convention – signature – autorisation

10 – Gestion des attributions de logements aidés – Conventions avec les bailleurs – signatures – autorisation

11 – Trésorerie excédentaire – placements de fonds – autorisation

12 –  Sortie de l’actif de biens communaux

13 – Saison culturelle 2023/2024 – définition du tarif d’entrée spectacle « Pionnières »