Travaux – Circulation et Urbanisme

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des arrêtés permanents :

Concernant les arrêtés relatifs aux atteintes du cadre de vie.

8 P 22

Concernant la règlementation permanente de la circulation, carrefours à feux tricolores.

1 p 23

Concernant la réglementation des chiens sur la ville de Sainte-Adresse

10 P 23

Concernant le permis définitif de détention d’un chien de première catégorie.

2p23

Concernant la règlementation de la Police et la sécurité de la plage de Sainte-Adresse.

3 P 23

Concernant la réglementation de la circulation et du stationnement.

9 P 23

Concernant la réglementation sur la plage de Sainte-Adresse

11 P 23

→ Considérant que le départ de la course transatlantique Jacques Vabre doit être donné, le dimanche 29 octobre 2023, et que, du fait d’une grande affluence de circulation piétonne et automobile, la circulation des voitures doit être réglementée.

Article 1 : Le stationnement sera interdit sur la place Maréchal Joffre ainsi que sur l’espace enherbé

Article 2 : Le stationnement sera interdit sur 2 places du parking du Phare, rue du Carrousel, les 28 et 29 octobre 2023

Article 3 : Etant donné le danger qui représenteraient des rassemblements en tête de falaise, l’accès à celle-ci sera interdit le 29 octobre 2023 de 7h30 à 15h, à l’exception des équipes de France 3 Normandie

Arrêté du Maire N° 294 T 23

♦ Vu la demande présentée par ROYAL CHEESE STUDIO pour un shooting photo pour la marque AIGLE sur la plage de Sainte-Adresse.

Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement du shooting, le stationnement sera interdit au niveau du restaurant « Le bout du Monde » sur 5 places, le 31 octobre 2023. Arrêté du Maire N° 298T 23

Espace Sarah Bernhardt

♦ Vu la demande présentée par la Ville de Sainte-Adresse pour des besoins de travaux sur l’espace Sarah Bernhardt. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit sur le parking de l’Espace Sarah Bernhardt du 21 novembre 2022 au 29 septembre 2023. Arrêté du Maire N° 341 T 22

♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de travaux de fourniture et pose de signalisation directionnelle sur le territoire de la Ville de Sainte-Adresse, par l’entreprise SIGNATURE. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation pourra être alternée et le stationnement pourra être interdit au droit du chantier le temps des travaux programmés dans le courant de l’année 2023. Arrêté du Maire N° 344 T 22

♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de travaux de signalisation horizontale et verticale sur le territoire de la Ville de Sainte-Adresse, par l’entreprise AXIMUM. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation pourra être alternée et le stationnement pourra être interdit au droit du chantier le temps des travaux programmés dans le courant de l’année 2023. Arrêté du Maire N° 345 T 22

♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de travaux de signalisation horizontale et verticale sur le territoire de la Ville de Sainte-Adresse. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation pourra être alternée et le stationnement pourra être interdit au droit du chantier le temps des travaux programmés dans le courant de l’année 2023. Arrêté du Maire N° 346 T 22

♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de travaux d’entretien et maintenance de l’assainissement sur le territoire de la Ville de Sainte-Adresse. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation pourra être alternée et le stationnement pourra être interdit au droit du chantier le temps des travaux programmés dans le courant de l’année 2023. Arrêté du Maire N° 364 T 22

♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de travaux d’entretien et maintenance de l’eau potable sur le territoire de la Ville de Sainte-Adresse. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation pourra être alternée et le stationnement pourra être interdit au droit du chantier le temps des travaux programmés dans le courant de l’année 2023. Arrêté du Maire N° 1 T 23

♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de travaux d’entretien et de maintenance de la voirie sur le territoire de la Ville de Sainte-Adresse, par l’entreprise COLAS. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation pourra être alternée et le stationnement pourra être interdit au droit du chantier le temps des travaux programmés dans le courant de l’année 2023. Arrêté du Maire N° 4 T 23

Avenue du Président Félix Faure

Avenue du Souvenir Français

Avenue Désiré Dehors

Avenue du Nice Havrais.

 Avenue de l’Hippodrome

Boulevard Dufayel

Boulevard du Président Félix Faure

Boulevard Foch

♦ Vu la demande présentée présentée par LA COMMUNAUTÉ URBAINE – LE HAVRE SEINE MÉTROPOLE pour des besoins de réfection en enrobés par l’entreprise RÉSEAU ENVIRONNEMENT, Boulevard Foch. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit des candélabres boulevard Foch, du n°36 jusqu’au giratoire du 16 octobre au 03 novembre 2023. Arrêté du Maire N° 287 T 23.

Impasse du Vagabond Bien Aimé

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise SARL GONCALVES  pour des besoins de construction d’un garage au 11, impasse du Vagabond Bien Aimé. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du N°11, impasse du Vagabond Bien Aimé sur 15 mètres, du 22 septembre 2023 au 29 février 2024. Arrêté du Maire N° 264 T 23.

Impasse Jean d’Arc

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE pour l’alimentation d’un branchement réalisée par l’entreprise ENEDIS au 2, impasse Jeanne D’Arc. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie avec une circulation alternée par feux tricolores et le stationnement sera interdit au droit des travaux du 18 octobre au 08 novembre 2023. Arrêté du Maire N° 276 T 23.

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise TRP NORMANDIE pour une création d’un branchement gaz réalisée par l’entreprise GRDF au 2, impasse Jeanne D’Arc. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, l’impasse sera barrée 3 jours entre le 30 octobre et le 15 novembre 2023. Arrêté du Maire N° 297 T 23.

Route du Cap

Route d’Octeville

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise MENUISERIE VAUTIER pour des travaux sur toiture situés au 8 ter, rue de Vitanval. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit 1 place devant le n°16 route d’Octeville et 1 place devant le n°28 route d’Octeville entre le 10 septembre et le 10 novembre 2023. Arrêté du Maire N° 247 T 23.

♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE MÉTROPOLE pour des modifications d’accès sur talus face au 47, route d’Octeville. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie au niveau des travaux avec une interdiction de stationner au droit du n°47 et du n°49 route d’Octeville 10 jours entre le 05 octobre et le 31 décembre 2023. Arrêté du Maire N° 284 T 23.

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise MARAIS PAYSAGE pour des besoins d’enlèvement de gravats au 57, route d’Octeville. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit sur 3 places entre le N°24 et le N°28 rue d’Ignauval afin d’y stationner une benne du 16 octobre au 01 janvier 2024. Arrêté du Maire N° 290 T 23.

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEME pour le tirage de fibre optique dans diverses voies.

Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera alternée au droit et l’avancement du chantier dans les rues suivantes du 30 octobre 2023 au 01 mars 2024 :

• Boulevard Dufayel
• Rue Désiré Dehors
• Rue Maurice Taconet,
• Rue du Roi Albert
• Rue Reine Elisabeth
• Rue Albert Dubosc
• Rue Edith Cavell
• Rue de Vitanval,
• Rue d’Ignauval
• Rue du Carrousel
• Rue du Gymnase

Arrêté du Maire N° 305 T 23.

♦ Vu la demande présentée par l’ASSA But de Ste-Adresse, pour les besoins d’organisation d’un vide-greniers dans la salle Paul Vatine le 12 novembre 2023. 

Article 1 : Afin de favoriser le bon déroulement du vide-greniers, la circulation et le stationnement seront interdits rue Georges Boissaye du Bocage, du parking du collège non inclus et jusqu’à 30 m au-delà de l’entrée de la salle Vatine vers le rond-point de la CRS 32, le 12 novembre 2023, de 07 heures à 17 heures. Le stationnement sera interdit sur le parking du sentier du littoral, rue du Carrousel afin de permettre le stationnement des bus LIA. Le stationnement sera interdit sur les espaces verts du rond-point de la CRS 32.

Article 2 : Afin de faciliter l’installation des stands, la circulation sera interdite rue Georges Boissaye du Bocage dans le sens giratoire de la CRS 32 jusque la rue Chef Mécanicien Prigent, le 11 novembre 2023, de 16 h à 20 h.

Arrêté du Maire N° 303 T 23.

Rue de Bléville

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise GUEUDRY pour les besoins de construction d’une maison individuelle, 10 rue de Bléville. Afin de permettre le bon déroulement des travaux et la manœuvre des camions, le stationnement sera interdit sur 2 places à hauteur du n° 10 rue de Bléville, du 23 mai 2022 au 31 mars 2024. Arrêté du Maire N° 174 T 22.

♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE MÉTROPOLE – COMMUNAUTÉ URBAINE pour une suppression de masques sur 2 bouches d’égout  au 7, rue de Bléville. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie et la circulation sera alternée par feux tricolores ; le stationnement sera interdit de manière bilatérale entre le n°8 au n°18 de la rue de Bléville, du 06 novembre au 24 novembre 2023. Arrêté du Maire N° 301 T 23.

Rue de la Cavée Haize

Rue de la Solitude

Rue du Général de Gaulle

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise LEGENDRE pour des besoins de travaux de construction de logements, 80 bis rue Général de Gaulle

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DÉMÉNAGEMENTS TDN  pour des besoins d’un déménagement situé au 80, rue Général de Gaulle. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, le stationnement sera interdit au droit du N°80, rue Général de Gaulle sur 4 places, le 11 décembre 2023. Arrêté du Maire N°279 T 23.

♦ Vu la demande présentée par LA COMMUNAUTÉ URBAINE – LE HAVRE SEINE MÉTROPOLE pour des besoins de travaux de piste cyclable par l’entreprise COLAS rue Général de Gaulle. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit et à l’avancement du chantier rue Général de Gaulle dans sa totalité du 30 octobre au 01 décembre 2023.  Arrêté du Maire N°286 T 23.

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise EM BATIMENT pour une réfection de façade au 21, rue Général de Gaulle. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du n°21, rue Général de Gaulle pour y installer un échafaudage, du 23 octobre au 03 novembre 2023.  Arrêté du Maire N°299 T 23.

Rue du Puits et du Gymnase

♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de réfection de chaussée réalisés par l’entreprise COLAS rue du Puits. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera interdite rue du Puits sauf riverains du 02 octobre au 02 décembre 2023. Le stationnement sera interdit sur 7 places à l’entrée du parking de la rue du Gymnase pour stocker du matériel pour la même période. Arrêté du Maire N°  269 T 23

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE pour des besoins d’alimentation d’un branchement caméra réalisés par l’entreprise ENEDIS angle rue du gymnase / rue du stade. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie avec une circulation alternée par feux tricolores et le stationnement sera interdit au droit des travaux du 30 octobre au 20 novembre 2023. Arrêté du Maire N°  273 T 23

Rue du Roi Albert

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DÉMÉNAGEMENTS GRENIER pour des besoins d’un déménagement situé au 30, rue du Roi Albert. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, la chaussée sera rétrécie et une circulation alternée sera mise en place au droit du N°30, rue du Roi Albert, du 21 au 22 novembre 2023. Arrêté du Maire N°  277 T 23

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise PH SERVICES  pour des besoins de rénovation située au 16, rue du Roi Albert. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du N°16, rue du Roi Albert sur 4 places, du 21 août au 22 septembre 2023. Une prolongation est accordée jusqu’au 03 novembre 2023. Arrêté du Maire N°  295 T 23

Rue Jean Boulard

Rue Jean-Louis Pesle

♦ Considérant qu’un affaissement de chaussée se produit rue Jean Boulard. Le stationnement sera interdit au droit du n°39 et 41 rue Jean Boulard et la chaussée sera rétrécie devant le n°59, jusqu’à nouvel ordre. Arrêté du Maire n°82 T 21

Rue Maurice Messerli

Rue Noire Pel

Rue Reine Elisabeth

Rue Saint Jean

Rue Maurice Taconet

Rue Thomas François Paumelle

Rue Vacquerie

♦ Les véhicules de chantier de 3,5 tonnes sont autorisés à emprunter la rue Vacquerie pour permettre les approvisionnements en matériels et matériaux. Arrêté du Maire N°219T20

Rue du beau site

♦ Vu la demande présentée l’entreprise T.R.P NORMANDIE pour une suppression et une création de branchement gaz réalisée par  GRDF au 20, rue du Beau Site. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la rue sera barrée au niveau du n°20, rue du Beau Site, du 06 novembre au 24 novembre 2023. Arrêté du Maire N°302 T 23.

Rue Ernest Hérouard

Rue d’Ignauval

Rue Eustache Libert

Rue Chef de Caux

♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de nettoyage dans le réseau des eaux usés rues Chef de Caux et des Guêpes. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du n°7 et 8, rue Chef de Caux et la chaussée sera rétrécie avec alternance manuelle de la circulation rue Chef de Caux et au carrefour de la rue des Guêpes et de la rue Général de Gaulle le 25 octobre 2023. Arrêté du Maire N°236 T 23.

♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de passage de caméra dans le réseau des eaux usés au droit du n°8 de la rue Chef de Caux jusqu’à la rue des Guêpes. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera alternée manuellement à l’avancement du chantier. Le stationnement sera interdit du n°8 au n°10, et du n°7 au carrefour avec la rue des Guêpes sur la rue Chef de Caux le 03 novembre 2023. Arrêté du Maire N°300 T 23.

Rue des phares

PERMIS DEFINITIF DE DETENTION D’UN CHIEN DE PREMIERE CATEGORIE­ MESURE PERMANENTE. –

Le maire de Sainte-Adresse,

♦ Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2211-1 et suivants, L.2212-2 et suivants ;

♦ Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L.211-11 II et suivants ;

♦ Vu l’article L.211-14 du code rural et de la pêche maritime ;

♦ Vu le décret n°2007-13 l 8 du 06 septembre 2007, relatif à l’évaluation comportementale des chiens pris en application de l’article

L.2 I 1–14-1 du Code Rural ;

♦ Vu la loi n°2007-297 du 05 mars 2007;

♦ Vu le décret n°2009-376 du Ier avril 2009, relatif à l’agrément des personnes habilitées à dispenser la formation prévue à

l’article L.211-13-1 du code rural et au contenu de la formation ;

♦ CONSIDERANT la loi 2008-582 du 20 juin 2008 ;

♦ CONSIDERANT la demande d’obtention d’un permis définitif de détention d’un chien relevant de la première catégorie de MME HELENE PITIE demeurant 23 RUE DES PHARES 76310 SAINTE-ADRESSE, propriétaire ou détenteur du chien SHIVA, de race American Staffordshire Terrier, de 19 mois, sexe femelle, numéro de puce 250269100290329, stérilisé le 09/11/2022, par Dr M.HOCHART, vaccination antirabique numéro 8HGN 04/2023, date d’échéance le 01/09/2023, assuré par MATMUT, date d’échéance le 31/12/2023 ;

♦ CONSIDERANT l’évaluation comportementale de Niveau 1 visée au décret n°2008-1318 du 06 septembre 2007, délivrée par Dr C. ELOY-BOUGEARD, le 21/10/2022;

♦ CONSIDERANT la formation obligatoire à l’éducation canine délivrée par Mr GOSSE Maxence, le 10/09/2022 à MME HELENE PITTE ;

ARRETE

Article 1er : nous délivrons le présent permis pour faire valoir ce que de droit.

Article 2 : la validité du présent permis expirera au décès ou à la cession du chien ou lorsque le Maire décidera qu’il n’est plus valide.

Article 3 : le directeur général des services, le directeur général adjoint, chargé du département Proximité et du développement durable et le commissaire divisionnaire, chef du district de Police du Havre sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Arrêté du Maire N°2P23

Rue du Chef Mécanicien Prigent

Rue du Carrousel

Rue Marie Talbot

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DÉMÉNAGEMENTS TDN  pour des besoins de déménagement situé au 16, rue Marie Talbot. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, le stationnement sera interdit au droit du N°16 rue Marie Talbot et un camion sera autorisé à y stationner, le 26 octobre 2023. Arrêté du Maire N°258 T 23.

Rue des fermes

Rue du commandant E. Le Guennec

Rue de Vitanval

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DÉMÉNAGEMENTS TDN pour des besoins d’un déménagement situé au 33, rue de Vitanval. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, le stationnement sera interdit au droit du N°31, rue de Vitanval, le 30 novembre 2023.  Arrêté du Maire N°278 T 23.

Rue Jean Bart

Rue Lechevallier

Rue des Sapins

Rue de la Cavée Haize

Rue Albert Dubosc

Rue Georges Boissaye du Bocage

♦ CONSIDÉRANT la construction de deux terrains de Tennis. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit entre la rue Georges Boissaye du Bocage et le n°5 de la rue du chef Mécanicien Prigent, du 17 juillet 2023 au 31 mars 2024. Arrêté du Maire N° 222 T 23

Rue Guillaume Apollinaire

Rue du Beau Panorama

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise TELEC SERVICES  pour  des besoins de remplacement de plaque télécom rue du Beau Panorama. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la rue sera barrée, 1 journée entre le 12 octobre et le 12 novembre 2023. Arrêté du Maire N° 291 T 23

Rue Delarbre

♦ Vu la demande présentée par L’ASSOCIATION DIOCÉSAINE DU HAVRE  pour des besoins de réhabilitation de la maison de l’église par l’entreprise BRAY CAUX CONSTRUCTION située au 2, rue Delarbre. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du n°2, rue Delarbre sur 3 places et un échafaudage sera installé au n°49, rue Général de Gaulle, une déviation pour les piétons sera mise en place du 28 septembre au 28 octobre 2023. Arrêté du Maire N° 238 T 23

Rue Charcot

Rue de la Source

♦ Vu la demande présentée par l’entreprise VASSE PAYSAGE pour des besoins de travaux d’aménagement du jardin au 25, rue de la Source. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, une zone de stationnement sera créée pour évacuation des déchets et approvisionnement de matériaux au droit de la propriété sur la rue du Roi Albert. Une circulation sera alternée par feux tricolores du 20 septembre au 30 novembre 2023. Arrêté du Maire N° 251 T 23.

Rue de la Croix

♦ Vu la demande présentée par Mme BOMBARD pour des besoins de déménagement situé rue de la Croix. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, le stationnement sera interdit au droit du N°4, rue de la Croix sur 2 places, du 14 au 16 novembre 2023. Arrêté du Maire N°304 T 23.