Demande d’arrêté de circulation
Ci-dessous le formulaire pour réaliser une demande d’arrêté de circulation :
Ci-dessous le formulaire pour réaliser une demande d’arrêté de circulation :
Cette page recense les informations et les arrêtés municipaux qui concernent : l’urbanisme, les travaux & la circulation
Les documents approuvés ainsi que l’arrêté préfectoral et le bilan de la concertation sont disponible sur la page internet de la préfecture de la Seine-Maritime : https://www.seine-maritime.gouv.fr/Publications/Information-des-acquereurs-et-locataires-sur-les-risques-majeurs/Recherche-par-Plan-de-Prevention-des-Risques-PPR
Vous trouverez aussi sur ce lien le PPRN.
Le PLUi est un document créé par la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en collaboration avec les élus, qui va servir à fixer les règles d’urbanisme pour les 54 communes du territoire. L’objectif étant d’apporter une stratégie territoriale d’avenir, commune, ambitieuse et cohérente. Ce document unique, à la fois stratégique et documentaire, impactera notre avenir pour les dix à quinze prochaines années, en définissant les règles qui s’appliquent à tous les projets de construction et d’aménagement en gardant à l’esprit, la préservation du patrimoine et de l’environnement.
Plus d’informations sur le site internet : https://plui-lehavremetro.fr/
CONSIDERANT que l’épreuve sportive LH URBAN TRAIL se déroulera dans diverses voies de la Ville le samedi 27 mai 2023, entre 19h et 20h et le dimanche 28 mai 2023, entre 9 h et 12 h, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans ces voies comme suit :
A R R E T E
Article 1 : Le stationnement sera interdit :
Article 2 : La circulation sera interdite :
Article 3 : La circulation et le stationnement seront interdits rue Henri Marin entre la rue du Carrousel et l’escalier de la Hève.
Arrêté du Maire N° 44 T 23
♦ CONSIDERANT qu’une course pédestre sur route se déroulera dans diverses voies de la Ville le dimanche 25 juin 2023 et qu’il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans ces voies de 8 heures à 13 heures
A R R E T E
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement de l’épreuve de course pédestre sur route organisée par l’Association Sportive des Cheminots Havrais, le dimanche 25 juin 2023, sur le circuit suivant :
la circulation et le stationnement seront interdits sur l’ensemble du circuit. Lors de leur passage sur le boulevard du Président Félix Faure, les coureurs emprunteront la moitié de chaussée côté sud dans un couloir qui sera matérialisé par des barrières métalliques. La circulation des usagers s’effectuera de façon alternative sur l’autre demi-chaussée, cette circulation étant réglée par deux signaleurs à chaque extrémité et munis des panneaux réglementaires prêtés par la Ville.
Article 2 : La rue Taconet et le boulevard Dufayel seront barriérés « sauf riverains » avec des signaleurs qui règleront ainsi le flux de véhicules pouvant pénétrer dans le site de la course.
Article 3 : Les riverains pourront stationner, pénétrer ou sortir du circuit, uniquement dans le sens de la course, selon les indications qui leur seront données par le Service d’Ordre.
Arrêté du Maire n°96 T 23
♦ Vu la demande présentée par la Ville de Sainte-Adresse pour des besoins de travaux sur l’espace Sarah Bernhardt. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit sur le parking de l’Espace Sarah Bernhardt du 21 novembre 2022 au 29 septembre 2023. Arrêté du Maire N° 341 T 22
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de travaux de fourniture et pose de signalisation directionnelle sur le territoire de la Ville de Sainte-Adresse, par l’entreprise SIGNATURE. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation pourra être alternée et le stationnement pourra être interdit au droit du chantier le temps des travaux programmés dans le courant de l’année 2023. Arrêté du Maire N° 344 T 22
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de travaux de signalisation horizontale et verticale sur le territoire de la Ville de Sainte-Adresse, par l’entreprise AXIMUM. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation pourra être alternée et le stationnement pourra être interdit au droit du chantier le temps des travaux programmés dans le courant de l’année 2023. Arrêté du Maire N° 345 T 22
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de travaux de signalisation horizontale et verticale sur le territoire de la Ville de Sainte-Adresse. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation pourra être alternée et le stationnement pourra être interdit au droit du chantier le temps des travaux programmés dans le courant de l’année 2023. Arrêté du Maire N° 346 T 22
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de travaux d’entretien et maintenance de l’assainissement sur le territoire de la Ville de Sainte-Adresse. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation pourra être alternée et le stationnement pourra être interdit au droit du chantier le temps des travaux programmés dans le courant de l’année 2023. Arrêté du Maire N° 364 T 22
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de travaux d’entretien et maintenance de l’eau potable sur le territoire de la Ville de Sainte-Adresse. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation pourra être alternée et le stationnement pourra être interdit au droit du chantier le temps des travaux programmés dans le courant de l’année 2023. Arrêté du Maire N° 1 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de travaux d’entretien et de maintenance de la voirie sur le territoire de la Ville de Sainte-Adresse, par l’entreprise COLAS. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation pourra être alternée et le stationnement pourra être interdit au droit du chantier le temps des travaux programmés dans le courant de l’année 2023. Arrêté du Maire N° 4 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour les besoins de renouvellement de l’éclairage public par l’entreprise RESEAU ENVIRONNEMENT dans la rue Taconet, boulevard Foch, Promenade François Lebel et Désiré Dehors
ARRETE
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des travaux, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans ces voies comme suit entre le 30 janvier et le 31 mai 2023:
Article 2 : Promenade François Lebel, la circulation sera interdite entre le 30 janvier et le 22 février 2023 de 8 h et 17 h
Article 3 : Boulevard Foch, la circulation sera interdite sur la piste cyclable et le trottoir par tronçons entre les passages protégés entre le 13 février et le 15 mars 2023, le stationnement sera interdit sur la rive opposée aux travaux, à l’avancement, pour y installer une zone de stockage.
Article 4 : Rue Maurice Taconet, Le stationnement sera interdit et la chaussée sera rétrécie à l’avancement des travaux rive nord et sud entre le 16 mars et le 31 mai 2023.
Article 5 : Une cabane de chantier et une zone de stockage seront installées sur 10 places de stationnement rue Maurice Taconet entre le 30 janvier 2023 et le 31 mai 2023.
Article 6 : La rue Désiré Dehors sera interdite à la circulation une demi-journée entre 30 janvier et le 31 mai 2023. Arrêté du Maire N° 26 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise CRESSENT pour des besoins de travaux de réhabilitation, 24 avenue Désiré Dehors. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit sur 3 places au droit du 24 avenue Désiré Dehors afin d’y stationner deux véhicules ainsi qu’une cabane de chantier, du 09 janvier au 28 février 2023. Arrêté du Maire N° 59 T 23 Une prolongation est accordée jusqu’au 31 mars 2023 par Arrêté du Maire N° 108 T 23
♦ Vu la demande présentée par LA COMMUNAUTÉ URBAINE pour des besoins de reprise du branchement assainissement, au 30 avenue Désiré Dehors. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit sur les deux rives au droit des travaux pendant 10 jours entre le 03 avril et le 31 mai 2023. Arrêté du Maire N° 108 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DEMENAGEURS BRETONS pour des besoins de déménagement situé au 4 bis, rue Saint Jean. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, le stationnement sera interdit au droit du N°4 bis, rue Saint Jean sur 2 places et un camion sera autorisé à y stationner, le 18 juillet 2023. Arrêté du Maire n°159 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise SOGEA NORD OUEST pour les besoins de renouvellement d’un branchement gaz, boulevard Dufayel. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera alternée par feux tricolores boulevard Dufayel et le stationnement sera interdit à l’avancement des travaux du 27 mars au 04 juillet 2023. Arrêté du Maire N° 86 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise GH RAVALEMENT pour des besoins d’isolation thermique par l’extérieur au 80, boulevard Dufayel. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du 78, boulevard Dufayel et une cabane de chantier sera autorisée à y être installée ; un échafaudage sera autorisé à être installé au droit du 80 boulevard Dufayel du 03 avril au 28 avril 2023.
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour les besoins de renouvellement de l’éclairage public par l’entreprise RESEAU ENVIRONNEMENT dans la rue Taconet, boulevard Foch, Promenade François Lebel et Désiré Dehors
ARRETE
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des travaux, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans ces voies comme suit entre le 30 janvier et le 31 mai 2023:
Article 2 : Promenade François Lebel, la circulation sera interdite entre le 30 janvier et le 22 février 2023 de 8 h et 17 h
Article 3 : Boulevard Foch, la circulation sera interdite sur la piste cyclable et le trottoir par tronçons entre les passages protégés entre le 13 février et le 15 mars 2023, le stationnement sera interdit sur la rive opposée aux travaux, à l’avancement, pour y installer une zone de stockage.
Article 4 : Rue Maurice Taconet, Le stationnement sera interdit et la chaussée sera rétrécie à l’avancement des travaux rive nord et sud entre le 16 mars et le 31 mai 2023.
Article 5 : Une cabane de chantier et une zone de stockage seront installées sur 10 places de stationnement rue Maurice Taconet entre le 30 janvier 2023 et le 31 mai 2023.
Article 6 : La rue Désiré Dehors sera interdite à la circulation une demi-journée entre 30 janvier et le 31 mai 2023.
Arrêté du Maire N° 26 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE MÉTROPOLE pour des travaux de réfection de chaussées dans diverses voies. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation et le stationnement seront régis de la façon suivante du 01 au 16 juin 2023:
Arrêté du Maire N° 161 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE MÉTROPOLE pour les besoins de création de branchements eau et assainissement réalisée par l’entreprise SOGEA NORD OUEST TP au 2, impasse Jeanne D’Arc. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, l’impasse Jeanne D’Arc sera barrée à la circulation sauf riverains de 08h à 17h du 27 février au 20 mars 2023. Le stationnement sera interdit au droit du 16 bis, impasse Jeanne D’Arc et une benne sera autorisée à être déposée. Arrêté du Maire N° 57 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour les besoins de création de branchements d’eau et assainissement réalisés par l’entreprise SOGEA NORD OUEST TP au 2, impasse Jeanne D’arc. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, l’impasse Jeanne D’arc sera barrée à la circulation sauf riverains de 08h à 17h du 02 mars au 20 mars 2023. Le stationnement sera interdit au droit du 16 bis rue d’Ignauval sur 2 places et une benne sera autorisée à y être déposée. Arrêté du Maire N° 68 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DEMENAGEURS BRETONS pour des besoins de déménagement situé au 4 bis, rue Saint Jean. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, le stationnement sera interdit au droit du N°4 bis, rue Saint Jean sur 2 places et un camion sera autorisé à y stationner, le 18 juillet 2023. Arrêté du Maire n°159 T 23
♦ Vu la demande présentée par le Cercle Aquariophile de Sainte-Adresse, pour les besoins d’organisation d’un vide-greniers dans la salle Paul Vatine le 02 avril 2023
ARRETE
Article 1 : Afin de favoriser le bon déroulement du vide-greniers, la circulation et le stationnement seront interdits rue Georges Boissaye du Bocage, du parking du collège non inclus et jusqu’à 30 m au-delà de l’entrée de la salle Vatine vers le rond-point de la CRS 32, le 02 avril 2023, de 07 heures à 17 heures.
Le stationnement sera interdit sur le parking du sentier du littoral, rue du Carrousel afin de permettre le stationnement des bus LIA.
Le stationnement sera interdit sur les espaces verts du rond-point de la CRS 32.
Article 2 : Afin de faciliter l’installation des stands, la circulation sera interdite rue Georges Boissaye du Bocage dans le sens giratoire de la CRS 32 jusque la rue Chef Mécanicien Prigent, le 01 avril 2023, de 16 h à 20 h. Arrêté du Maire N° 381 T 22
♦ Vu la demande présentée par le cirque FRATELLINI pour des besoins d’installation d’un chapiteau place Maréchal Joffre. Afin de permettre l’installation du cirque, le stationnement sera interdit sur le parking de la place Maréchal Joffre, du 03 au 09 juillet 2023. Arrêté du Maire N° 48 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour les besoins de renouvellement de l’éclairage public par l’entreprise RESEAU ENVIRONNEMENT dans la rue Taconet, boulevard Foch, Promenade François Lebel et Désiré Dehors
ARRETE
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des travaux, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans ces voies comme suit entre le 30 janvier et le 31 mai 2023:
Article 2 : Promenade François Lebel, la circulation sera interdite entre le 30 janvier et le 22 février 2023 de 8 h et 17 h
Article 3 : Boulevard Foch, la circulation sera interdite sur la piste cyclable et le trottoir par tronçons entre les passages protégés entre le 13 février et le 15 mars 2023, le stationnement sera interdit sur la rive opposée aux travaux, à l’avancement, pour y installer une zone de stockage.
Article 4 : Rue Maurice Taconet, Le stationnement sera interdit et la chaussée sera rétrécie à l’avancement des travaux rive nord et sud entre le 16 mars et le 31 mai 2023.
Article 5 : Une cabane de chantier et une zone de stockage seront installées sur 10 places de stationnement rue Maurice Taconet entre le 30 janvier 2023 et le 31 mai 2023.
Article 6 : La rue Désiré Dehors sera interdite à la circulation une demi-journée entre 30 janvier et le 31 mai 2023.
Arrêté du Maire N° 26 T 23
♦ Vu la demande présentée par le Conseil Départemental de Seine-Maritime pour des besoins d’installation de la cabane « Lire à la plage » pour la saison estivale 2023. Afin de permettre le bon déroulement de l’installation de la cabane, un véhicule poids lourd est autorisé à circuler et stationner promenade François Lebel, le 28 avril 2023. Arrêté du Maire N° 60 T 23
♦ Vu la demande présentée par le Conseil Départemental de Seine-Maritime pour des besoins d’installation de la cabane « Lire à la plage » pour la saison estivale 2023. Afin de permettre le bon déroulement de l’installation de la cabane, un véhicule poids lourd est autorisé à circuler et stationner promenade François Lebel, le 07 juin 2023. Arrêté du Maire N°156 T 23
♦ Vu la demande présentée par les entreprises GARCZYNSKI TRAPLOIR-YVETOT, RÉSEAU ENVIRONNEMENT et ORANGE pour des besoins d’extension et d’alimentation réseau BTAS au 32, route du Cap. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit sur 20 places entre le n°9 et le n°43 de la route du Cap à l’avancement des travaux et une déviation piétons sera mise en place du 07 janvier au 30 juin 2023. Arrêté du Maire N° 7 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise TELEC SERVICES pour des besoins de création GC sur 20 ml avec pose de chambre, route du Cp. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit des travaux et la chaussée sera rétrécie du 20 mai au 20 juin 2023. Arrêté du Maire N°152 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise EIFFAGE ENERGIE pour les besoins d’alimentation d’un branchement électrique, 50 route d’Octeville. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera alternée par feux tricolores route d’Octeville entre le 06 février et 06 avril 2023. Arrêté du Maire N° 33 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DEMECO pour des besoins de livraison située au 2, route d’Octeville. Afin de permettre le bon déroulement de la livraison, le stationnement sera interdit en face du N°2, route d’Octeville sur 3 places et un camion sera autorisé à y stationner, le 28 mars 2023. Arrêté du Maire N° 77 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE MÉTROPOLE pour les besoins de création de branchements d’eau réalisée par l’entreprise SOGEA NORD OUEST TP au 50 bis, route d’Octeville. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie et la circulation sera alternée par feux tricolores au droit du n°50, route d’Octeville du 27 mars au 17 avril 2023. Arrêté du Maire N° 98 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DEMENAGEMENTS GRENIER pour des besoins d’un déménagement 10, rue Bellevue. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, la rue Bellevue sera barrée, le 30 mars 2023. Arrêté du Maire N° 39 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise GUEUDRY pour les besoins de construction d’une maison individuelle, 10 rue de Bléville. Afin de permettre le bon déroulement des travaux et la manœuvre des camions, le stationnement sera interdit sur 2 places à hauteur du n° 10 rue de Bléville, du 23 mai 2022 au 31 mars 2024. Arrêté du Maire N° 174 T 22
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise TRAPLOIR-GARZENSKI pour les besoins de travaux sur le réseau ENEDIS au 10, rue de Bléville. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit sur 50 mètres au droit du 10, rue de Bléville du 20 février au 20 août 2023. Arrêté du Maire N° 61 T 23
♦ Vu l’épreuve sportive LH URBAN TRAIL du samedi 27 mai 2023, entre 19h et 20h et le dimanche 28 mai 2023, entre 9 h et 12 h, la circulation et le stationnement des véhicules seront modifiés. Voir l’arrêté complet (Arrêté du Maire N° 44 T 23) dans l’onglet « LH Urban Trail 2023 » en haut de cette page.
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE MÉTROPOLE – Communauté Urbaine pour les besoins de remplacement d’un tampon assainissement en axe de chaussée, 4 rue Chef de Caux. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera interdite, sauf riverains, rue Chef de Caux entre 8h00 et 17h30. Le stationnement sera interdit sur les deux rives au droit du n°4 de la rue du 20 mars au 07 avril 2023. Arrêté du Maire N° 84 T 23
♦ Vu la demande présentée par M. AGDOUR pour des besoins de coulage de béton, 22 rue de la Cavée Haize. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la rue de la Cavée Haize sera barrée pendant plusieurs demi-journées entre le 13 février et le 30 juin 2023. Arrêté du Maire N° 52 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise SPIE CITYNETWORKS pour les besoins de création d’une tranchée, 5 rue de la Cavée Haize. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera interdite et le stationnement sera interdit au droit des travaux du 20 mars au 11 avril 2023. Arrêté du Maire N° 91 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise CAHAGNE CONSTRUCTION pour des besoins de réfection de façade au 39, rue de la Solitude. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, l’entreprise sera autorisée à installer un échafaudage au droit du 39, rue de la Solitude et une déviation piétonne devra être mise en place du 13 mars au 30 juin 2023. Arrêté du Maire N° 73 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise VASSE pour les besoins d’enduit, ravalement mur clôture et garage réalisés par l’entreprise ARP au 18, rue de la Solitude. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit des travaux et l’entreprise sera autorisée à stationner un véhicule ainsi que du dépôt de matériels du 20 février 2023 au 31 mars 2023. Arrêté du Maire N° 82 T 23
Vu la demande présentée par l’entreprise PH Services pour les besoins de construction d’une extension en R + 1 avec aménagement extérieur et intérieur au, 16, rue de l’enseigne de Vaisseau Yves Le Hagre. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie au droit du 16, rue de l’enseigne de Vaisseau Yves Le Hagre. Le stationnement sera interdit sur les deux rives au droit des travaux afin d’y stationner deux véhicules. Une benne sera autorisée à être déposée ainsi que le passage d’une toupie du 20 mars au 07 avril 2023. Arrêté du Maire N° 85 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise MAÇONNERIE FONTAINE pour les besoins de travaux de rénovation intérieure au 66, rue de l’hippodrome. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit sur 10 mètres sur la rive opposée au 66 rue de l’hippodrome afin d’y déposer une benne du 27 février au 31 mars 2023. Arrêté du Maire N° 49 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DEMENAGEMENTS TDN pour des besoins d’un déménagement au 33, rue de Vitanval. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, le stationnement sera interdit au droit du 33, rue de Vitanval et un camion sera autorisé à y stationner, les 13 et 14 avril 2023. Arrêté du Maire N° 50 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de passage de caméra dans le réseau des eaux usés au droit du 22, rue de Vitanval. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera interdite entre le n°29 et le n°37 de la rue de Vitanval et la chaussée sera rétrécie avec alternance manuelle de la circulation 1 matinée entre le 20 mars 2023 et le 14 avril 2023. Arrêté du Maire N° 93 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de passage de caméra dans le réseau des eaux usés au droit du 22, rue de Vitanval. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera interdite entre le n°29 et le n°37 de la rue de Vitanval et la chaussée sera rétrécie avec alternance manuelle de la circulation le 05 juin 2023. Arrêté du Maire N° 154 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise LEGENDRE pour des besoins de travaux de construction de logements, 80 bis rue Général de Gaulle
ARRETE
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du n°80 bis rue Général de Gaulle le long de la propriété afin d’y installer une zone de déchargement et 1 place au droit du n° 80 du 30 janvier au 31 mars 2023. Une déviation sera mise en place pour les piétons.
Article 2 : La circulation sera interdite rue Général de Gaulle dans le sens Nord-Sud, soit du giratoire de la Broche à Rôtir à la rue Delarbre du 30 janvier au 31 mars 2023. Les véhicules devant emprunter les voies et entrées charretières situées entre la rue Delarbre et la Broche à Rôtir, devront exclusivement s’orienter vers cette dernière. Arrêté du Maire N° 29 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise TRP NORMANDIE pour les besoins de création d’un branchement Collectif Gaz réalisée par l’entreprise GRDF au 80, rue Général de Gaulle. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du 80, rue Général de Gaulle et la chaussée sera rétrécie du 17 mars au 03 avril 2023. Arrêté du Maire N° 74 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise SPIE CITYNETWORKS pour les besoins de réparation de conduite télécom rue Général de Gaulle. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie dans la rue Général de Gaulle du 20 mars au 11 avril 2023. Arrêté du Maire N° 92 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE MÉTROPOLE pour les besoins de création de branchements eau et assainissement par l’entreprise SOGEA, rue des Castillans. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera interdite rue des Castillans, la route sera barrée au niveau de l’emplacement chantier. Le stationnement sera interdit sur les deux rives entre le n°20 et n°24 rue des Castillans du 20 mars au 03 avril 2023. Arrêté du Maire N° 83T 23
♦ Vu l’épreuve sportive LH URBAN TRAIL du samedi 27 mai 2023, entre 19h et 20h et le dimanche 28 mai 2023, entre 9 h et 12 h, la circulation et le stationnement des véhicules seront modifiés. Voir l’arrêté complet (Arrêté du Maire N° 44 T 23) dans l’onglet « LH Urban Trail 2023 » en haut de cette page.
♦ Vu l’épreuve sportive LH URBAN TRAIL du samedi 27 mai 2023, entre 19h et 20h et le dimanche 28 mai 2023, entre 9 h et 12 h, la circulation et le stationnement des véhicules seront modifiés. Voir l’arrêté complet (Arrêté du Maire N° 44 T 23) dans l’onglet « LH Urban Trail 2023 » en haut de cette page.
♦ Vu la demande présentée par Monsieur BROCHEN Nolan pour des besoins de terrassement réalisé par l’entreprise AUBER TP au 51, rue du Carrousel. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, des véhicules seront autorisés à stationner sur le trottoir du 13 mars 2023 au 13 avril 2023. Arrêté du Maire n°94 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise TDN pour des besoins d’un déménagement au 101, rue du Carrousel. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, la chaussée sera rétrécie au droit du 101, rue du Carrousel et un camion sera autorisé à y stationner, le 02 mai 2023. Arrêté du Maire n°99 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise SYMA pour des besoins de travaux de construction de logements, 26 rue du Commandant Charcot. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au bout de la rue du Commandant Charcot au niveau du n° 26 et l’entreprise SYMA est autorisée à y installer 3 bungalows, du 28 mars 2022 au 27 mars 2023. Arrêté du Maire n°69 T 22
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise LEGENDRE pour des besoins de travaux de construction de logements, 80 bis rue Général de Gaulle
ARRETE
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du n°80 bis rue Général de Gaulle le long de la propriété afin d’y installer une zone de déchargement et 1 place au droit du n° 80 du 30 janvier au 31 mars 2023. Une déviation sera mise en place pour les piétons.
Article 2 : La circulation sera interdite rue Général de Gaulle dans le sens Nord-Sud, soit du giratoire de la Broche à Rôtir à la rue Delarbre du 30 janvier au 31 mars 2023. Les véhicules devant emprunter les voies et entrées charretières situées entre la rue Delarbre et la Broche à Rôtir, devront exclusivement s’orienter vers cette dernière. Arrêté du Maire N° 29 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise BIENFAIT COUVERTURE pour des besoins de travaux de couverture de toiture, 45, rue Général de Gaulle. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, l’entreprise est autorisée à installer un échafaudage au droit du 45, rue Général de Gaulle ainsi qu’un véhicule. Une déviation piétons sera mise en place du 30 janvier au 28 février 2023. Une prolongation est accordée jusqu’au 31 mars 2023. Arrêté du Maire N° 56 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise QUANTIC TELECOM pour des besoins de travaux de tirage de câble de fibre optique, rue Général de Gaulle. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit au droit des travaux avec interventions ponctuelles entre le 31 mars et le 30 avril 2023. Arrêté du Maire N° 106 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DEMECO pour des besoins de déménagement situé au 80 bis, rue Général de Gaulle, Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, le stationnement sera interdit au droit du 80 bis, rue Général de Gaulle sur 3 places afin d’y stationner 2 véhicules le 29 juin 2023. Arrêté du Maire N° 146 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise ENEDIS pour les besoins d’enfouissement de réseau par l’entreprise GARZENSKI-TRAPLOIR, rue du Puits et du Gymnase. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera interdite rue du Puits entre 8h et 17h entre le 27 février 2023 et le 30 juin 2023. Une alternance par feux tricolores sera mise en place au niveau du carrefour entre les rues du Puits et du Gymnase et une interdiction de stationner au droit des travaux sera mise en place rue du Gymnase entre le 27 février et le 30 juin 2023. Arrêté du Maire N° 65 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise QUANTIC TELECOM pour des besoins de travaux de tirage de câble de fibre optique, rue du Roi Albert. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie et la circulation sera alternée manuellement avec interventions ponctuelles entre le 31 mars et le 30 avril 2023. Arrêté du Maire N° 104 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise P.H Services pour des besoins de rénovation d’un pavillon au 18, rue du Roi Albert. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du 18, rue du Roi Albert afin d’y stationner une benne du 10 avril au 19 mai 2023. Une prolongation est accordée jusqu’au 16 juin 2023. Arrêté du Maire N° 149 T 23
Article 6 : Prolongation de l’arrêté n°114 T 23 du 31/03/2023
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour des besoins de réfection de la piste cyclable réalisée par l’entreprise SMAC, boulevard Foch. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du chantier et la chaussée sera rétrécie à l’avancement des travaux du 22 mai au 23 juin 2023. Arrêté du Maire N° 153 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise P.H Services pour des besoins de rénovation d’un pavillon au 18, rue du Roi Albert. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du 18, rue du Roi Albert afin d’y stationner une benne du 10 avril au 19 mai 2023. Une prolongation est accordée jusqu’au 30 juin 2023.
Article 6 : Prolongation de l’arrêté n°152 T 23 du 11/05/2023
Arrêté du Maire N° 162 T 23
♦ Vu l’épreuve sportive LH URBAN TRAIL du samedi 27 mai 2023, entre 19h et 20h et le dimanche 28 mai 2023, entre 9 h et 12 h, la circulation et le stationnement des véhicules seront modifiés. Voir l’arrêté complet (Arrêté du Maire N° 44 T 23) dans l’onglet « LH Urban Trail 2023 » en haut de cette page.
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise ENGIE pour les besoins de pose de candélabre et de luminaire au 32, rue du Vagabond Bien Aimé. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du N°32, rue du Vagabond Bien Aimé du 16 mars au 16 mars 2023. Arrêté du Maire N° 62 T 23
♦ Vu la demande présentée par le Cercle Aquariophile de Sainte-Adresse, pour les besoins d’organisation d’un vide-greniers dans la salle Paul Vatine le 02 avril 2023. Afin de favoriser le bon déroulement du vide-greniers, la circulation et le stationnement seront interdits rue Georges Boissaye du Bocage, du parking du collège non inclus et jusqu’à 30 m au-delà de l’entrée de la salle Vatine vers le rond-point de la CRS 32, le 02 avril 2023, de 07 heures à 17 heures.
Le stationnement sera interdit sur le parking du sentier du littoral, rue du Carrousel afin de permettre le stationnement des bus LIA.
Le stationnement sera interdit sur les espaces verts du rond-point de la CRS 32.
Article 2 : Afin de faciliter l’installation des stands, la circulation sera interdite rue Georges Boissaye du Bocage dans le sens giratoire de la CRS 32 jusque la rue Chef Mécanicien Prigent, le 01 avril 2023, de 16 h à 20 h. Arrêté du Maire N° 381 T 22
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise SPIE CITYNETWORKS pour des besoins de tirage et raccordement fibre pour le compte d’Orange rue Georges Boissaye du Bocage. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la rue Georges Boissaye du Bocage sera rétrécie et le stationnement sera interdit au droit des travaux le 16 mars 2023. Arrêté du Maire N° 80 T 23
♦ Vu l’épreuve sportive LH URBAN TRAIL du samedi 27 mai 2023, entre 19h et 20h et le dimanche 28 mai 2023, entre 9 h et 12 h, la circulation et le stationnement des véhicules seront modifiés. Voir l’arrêté complet (Arrêté du Maire N° 44 T 23) dans l’onglet « LH Urban Trail 2023 » en haut de cette page.
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise SPIE CITYNETWORKS pour des besoins de remplacement d’un appui télécom et câbles rue Jean Boulard. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit et la chaussée sera rétrécie au droit du n°33 rue Jean Boulard du 08 mai 2023 au 08 juin 2023. Arrêté du Maire n°148 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DEMENAGEURS BRETONS pour des besoins de déménagement situé au 4 bis, rue Saint Jean. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, le stationnement sera interdit au droit du N°4 bis, rue Saint Jean sur 2 places et un camion sera autorisé à y stationner, le 18 juillet 2023. Arrêté du Maire n°159 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise TELEC SERVICES pour des reprise en enrobés sur trottoir en pied de poteaux au 58, rue Jean Boulard / 5, impasse du Vagabond Bien Aimé. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit des travaux et la chaussée sera rétrécie avec une circulation alternée manuellement du 05 juin au 05 juillet 2023. Arrêté du Maire n°160 T 23
♦ Considérant qu’un affaissement de chaussée se produit rue Jean Boulard. Le stationnement sera interdit au droit du n°39 et 41 rue Jean Boulard et la chaussée sera rétrécie devant le n°59, jusqu’à nouvel ordre. Arrêté du Maire n°82 T 21
♦ Vu la demande présentée Mme RYBA Audrey pour des besoins de de remise en état du pignon de la maison par l’entreprise ADRIAN MACONNERIE, situés, 3, rue Joseph de Querhoënt. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du 3 et 5 rue Joseph de Querhoënt du 27 février au 27 mars 2023. Une benne sera autorisée à y stationner. Arrêté du Maire N° 58 T 23
♦ Vu la demande présentée par Mme RYBA Audrey pour des besoins de travaux de remise en état du pignon de la maison par l’entreprise ADRIAN MACONNERIE, situés 3, rue Joseph de Querhoënt. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, l’entreprise sera autorisée à installer un échafaudage au droit du 3, rue Joseph de Querhoënt et une déviation piétonne devra être mise en place du 10 mars au 27 mars 2023. Arrêté du Maire N° 87 T 23
♦ Vu la demande présentée par Mme RYBA Audrey pour des besoins de travaux de remise en état du pignon de la maison par l’entreprise ADRIAN MACONNERIE, situés 3, rue Joseph de Querhoënt. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du chantier et l’entreprise sera autorisée à installer un échafaudage au droit du 3, rue Joseph de Querhoënt. Une déviation piétonne devra être mise en place du 10 mars au 27 mars 2023. Une prolongation est autorisée jusqu’au 5 avril 2023.
Article 5 : prolongation de l’arrêté n° 87 T 23 du 09/03/2023
Arrêté du Maire N° 97 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise UBITRICITY pour des besoins de création de bornes électriques, l’entreprise ENSIO sera chargée des travaux, rue Maurice Taconet. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit des travaux et la circulation sera rétrécie rue Maurice Taconet, du 10 février au 30 avril 2023. Arrêté du Maire N° 32 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise PJS pour les besoins de réfection de la clôture extérieure sur le Palais des Régates. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, une déviation piétonne sera mise en place par l’entreprise au droit des travaux entre le 13 mars et le 07 avril 2023. Arrêté du Maire N° 89 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour les besoins de renouvellement de l’éclairage public par l’entreprise RESEAU ENVIRONNEMENT dans la rue Taconet, boulevard Foch, Promenade François Lebel et Désiré Dehors
ARRETE
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des travaux, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans ces voies comme suit entre le 30 janvier et le 31 mai 2023:
Article 2 : Promenade François Lebel, la circulation sera interdite entre le 30 janvier et le 22 février 2023 de 8 h et 17 h
Article 3 : Boulevard Foch, la circulation sera interdite sur la piste cyclable et le trottoir par tronçons entre les passages protégés entre le 13 février et le 07 avril 2023, le stationnement sera interdit sur la rive opposée aux travaux, à l’avancement, pour y installer une zone de stockage.
Article 4 : Rue Maurice Taconet, Le stationnement sera interdit et la chaussée sera rétrécie à l’avancement des travaux rive nord et sud entre le 16 mars et le 31 mai 2023.
Article 5 : Une cabane de chantier et une zone de stockage seront installées sur 10 places de stationnement rue Maurice Taconet entre le 30 janvier 2023 et le 31 mai 2023.
Article 6 : La rue Désiré Dehors sera interdite à la circulation une demi-journée entre 30 janvier et le 31 mai 2023.
Article 10 : annule et remplace l’arrêté n°26 T 23 du 24/01/2023
Arrêté du Maire N° 102 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise VAUQUIER pour des besoins de renouvellement de branchement gaz en urgence au 29, rue Messerli. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la rue Messerli sera barrée dans les deux sens de circulation 1 journée entre le 13 mars 2023 et le 19 mars 2023. Arrêté du Maire N° 79 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise RL MAÇONNERIE pour les besoins d’approvisionnement et de chargement de terre au 26, rue Messerli. Afin de permettre le bon déroulement des livraisons, la rue sera barrée ponctuellement à la hauteur du n°26 rue Messerli 4 jours entre 03 juillet et le 31 juillet 2023. Arrêté du Maire N° 157 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise UBITRICITY pour des besoins de remplacement de bornes électriques, l’entreprise ENSIO sera chargée des travaux, rue Noire Pel. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit des travaux et la circulation sera rétrécie rue Noire Pel, du 10 février au 30 avril 2023. Arrêté du Maire N° 31 T 23
♦ Vu la demande présentée par le Diocèse du Havre pour des besoins de d’évacuation d’encombrants par l’entreprise BALBIANO rue Noire Pel. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du mur le long de l’église afin d’y stationner une benne du 09 juin au 13 juin 2023. Arrêté du Maire N° 163 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise BJC COUVERTURE pour des besoins de remplacement du chéneau et du brisis au 12, rue Reine Elisabeth. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, l’entreprise sera autorisée à installer un échafaudage au droit du 12, rue Reine Elisabeth et le stationnement sera interdit en face du 2 rue des guêpes afin d’y stationner un véhicule du 13 mars au 31 mars 2023. Arrêté du Maire N° 66 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE – COMMUNAUTÉ URBAINE pour des besoins de création d’une boîte de branchement sur trottoir, rue Reine Elisabeth. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie et la circulation sera alternée par feux tricolores au droit des travaux, rue Reine Elisabeth. Le stationnement sera interdit sur les deux rives pendant 5 jours entre le 03 mars et le 31 mars 2023. Arrêté du Maire N° 72 T 22
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE MÉTROPOLE pour des travaux de gainage au 11, rue Reine Elisabeth. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie au droit des travaux avec alternat par feux tricolores devant le n°11 rue Reine Elisabeth pendant 10 jours entre le 30 mai 2023 et le 30 juin 2023. Arrêté du Maire N° 137 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DEMENAGEMENTS GRENIER pour des besoins d’un déménagement 2, rue Saint Jean. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, le stationnement sera interdit au droit du n°1, rue Saint Jean, le 30 mars 2023. Arrêté du Maire N° 38 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DEMENAGEMENTS GRENIER pour des besoins d’un déménagement au 2, rue Saint Jean. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, le stationnement sera interdit au droit du N°1, rue Saint Jean, le 16 mars 2023. Arrêté du Maire N° 54 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise DEMENAGEURS BRETONS pour des besoins de déménagement situé au 4 bis, rue Saint Jean. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, le stationnement sera interdit au droit du N°4 bis, rue Saint Jean sur 2 places et un camion sera autorisé à y stationner, le 18 juillet 2023. Arrêté du Maire N° 159 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE METROPOLE pour les besoins de renouvellement de l’éclairage public par l’entreprise RESEAU ENVIRONNEMENT dans la rue Taconet, boulevard Foch, Promenade François Lebel et Désiré Dehors
ARRETE
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des travaux, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans ces voies comme suit entre le 30 janvier et le 31 mai 2023:
Article 2 : Promenade François Lebel, la circulation sera interdite entre le 30 janvier et le 22 février 2023 de 8 h et 17 h
Article 3 : Boulevard Foch, la circulation sera interdite sur la piste cyclable et le trottoir par tronçons entre les passages protégés entre le 13 février et le 15 mars 2023, le stationnement sera interdit sur la rive opposée aux travaux, à l’avancement, pour y installer une zone de stockage.
Article 4 : Rue Maurice Taconet, Le stationnement sera interdit et la chaussée sera rétrécie à l’avancement des travaux rive nord et sud entre le 16 mars et le 31 mai 2023.
Article 5 : Une cabane de chantier et une zone de stockage seront installées sur 10 places de stationnement rue Maurice Taconet entre le 30 janvier 2023 et le 31 mai 2023.
Article 6 : La rue Désiré Dehors sera interdite à la circulation une demi-journée entre 30 janvier et le 31 mai 2023.
Arrêté du Maire N° 26 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise UBITRICITY pour des besoins de création de bornes électriques, l’entreprise ENSIO sera chargée des travaux, rue Maurice Taconet
Prolongation de l’arrêté n° 32 T 23
Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit des travaux et la circulation sera rétrécie rue Maurice Taconet, du 30 avril au 10 juillet 2023. N° 132 T 23
♦ Vu la demande présentée par VASSE PAYSAGE pour les besoins de travaux d’aménagement de jardin, rue Thomas François Paumelle. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera interdite ponctuellement, rue Thomas François Paumelle entre le 06 février et le 31 mars 2023. Arrêté du Maire N° 28 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise MAUGARD ESPACES VERTS pour des besoins de travaux d’aménagement 3, ter rue Ernest Hérouard. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, le stationnement sera interdit au droit du domicile sur la rue Thomas François Paumelle afin d’y stationner un véhicule du 08 mars au 17 mars 2023. Arrêté du Maire N° 78 T 23
♦ Vu la demande présentée par VASSE PAYSAGE pour les besoins de travaux d’aménagement de jardin, rue Thomas François Paumelle
ARRETE
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera interdite ponctuellement, rue Thomas François Paumelle entre le 06 février et le 31 mars 2023; une prolongation est accordée jusqu’au 30/04/2023
Article 4 : prolongation de l’arrêté du Maire N°28 T 23 du 25/01/2023
♦ Les véhicules de chantier de 3,5 tonnes sont autorisés à emprunter la rue Vacquerie pour permettre les approvisionnements en matériels et matériaux. Arrêté du Maire N°219T20
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE MÉTROPOLE pour les besoins de création de branchements d’eau potable réalisée par l’entreprise SADE CGTH, 1, rue du Beau Site
ARRETE
Article 1 : Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la circulation sera interdite au droit du chantier du 12 mai au 12 juin 2023. Une déviation sera mise en place par la rue Montebello. Arrêté du Maire N°127 T 23
♦ Vu la demande présentée par LE HAVRE SEINE MÉTROPOLE pour remplacement des mobiliers urbains sur le bas de la rue de la Croix et Place Clémenceau. Afin de permettre le bon déroulement des travaux, la chaussée sera rétrécie rue du Roi Albert pendant 4 jours entre le 09 mai 2023 et le 05 juin 2023. Arrêté du Maire N° 136 T 23
♦ Vu la demande présentée par l’entreprise LES DEMENAGEURS BRETONS pour un déménagement au 5, rue Ernest Hérouard. Afin de permettre le bon déroulement du déménagement, la chaussée sera rétrécie au droit du 5, rue Ernest Hérouard et le stationnement sera interdit sur 20 mètres ainsi que sur la rive opposée le 28 juin 2023. Arrêté du Maire N° 144 T 23
Pour obtenir une copie d’acte de mariage, vous pouvez, depuis peu, faire votre demande sur le site internet du service public : sur ce lien.
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Le pacte civil de solidarité (Pacs) est un contrat conclu entre 2 personnes majeures, de sexes différents ou de même sexe pour organiser leur vie commune. A partir du 1er novembre 2017, l’enregistrement des pactes civils de solidarité (Pacs) est transféré aux mairies.
Les futurs partenaires :
Pour conclure un PACS, les partenaires doivent s’adresser à la mairie du lieu de leur résidence principale commune.
Les partenaires doivent ensemble se présenter en personne à la mairie. Il n’est pas possible de se faire représenter par un tiers.
Vous pouvez consulter et télécharger le dossier de PACS ci-dessous :
Vous pouvez consulter le document sur la convention ci-dessous :
La dépose du dossier de PACS se fera uniquement sur rendez-vous.
Pour plus de renseignements concernant le PACS (Pacte Civil de Solidarité), veuillez consulter cette page du site : service-public.fr.
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Le parrainage civil se fait sur les jours et horaires d’ouverture de la Mairie (du lundi au vendredi).
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