Auteur/autrice : com_sainte_adresse

La prochaine séance se tiendra le lundi 24 juin à 18h30 dans les Salons d’Honneur de la Mairie de Sainte-Adresse.

Ordre du jour

1- Budget 2024 – Décision Modificative n°1

2- Subventions aux associations 2024 – deuxième répartition

3- Plan Communal de Sauvegarde – approbation

4- Logement social – Plan Partenarial de Gestion de la Demande – avis du Conseil Municipal

5- Ressources Humaines

• 5a) Création de huit emplois non permanents à temps non complet – (Article L 332-23 1° du CGFP) – (surveillance de cantine année scolaire 2024-2025)
• 5b) Création d’un emploi non permanent. Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d’activité – article L 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique
• 5c) Suppression d’un poste d’adjoint administratif à temps complet/ création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe à temps complet
• 5d) Suppression d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe à temps complet/création d’un poste d’Adjoint Administratif à temps complet.
• 5e) Recrutement d’un enseignant de l’Education Nationale au titre d’une activité accessoire durant l’année scolaire 2024-2025

6- Exploitation de parcelles communales destinées à la viticulture – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)

7 – Ateliers de Sainte-Adresse – renouvellement de la convention

8 – Restauration scolaire et accueil périscolaire – adoption des règlements

9- Restauration scolaire – révision des tarifs

10- Boutique de la chapelle Notre-Dame-des-Flots – dégrèvement de loyer

11- Opération Lire à la Plage – convention avec le Département de Seine-Maritime

12- Saison culturelle municipale 2024-2025 – fixation des tarifs

13- Convention de coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l’Etat

14- Convention cadre de gestion de service relative aux interventions sur l’Eclairage Public et la Voirie
sur espaces non transférés à la CU

La prochaine séance se tiendra le lundi 23 septembre 2024 à 18h30 dans les Salons d’Honneur de la Mairie de Sainte-Adresse.

Ordre du jour

1- Décision Modificative N°2

2- Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Avis du Conseil Municipal

3- Ressources Humaines

• 3a) Modification de la quotité de travail d’un emploi permanent, à temps non complet (durée < 50 % d’un temps complet), de catégorie C.
• 3b) Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des Policiers Municipaux.
• 3c) Actualisation du Régime Indemnitaire.
• 3d) Création d’un emploi non permanent, à temps complet, pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (Article L332-23 2° Du Code Général de la Fonction Publique).
• 3e) Création d’un emploi permanent à temps complet
• 3f) Régularisation du tableau des effectifs
• 3g) Création de six emplois non permanents à temps non complet, suite à accroissement temporaire d’activité, Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique

4- Organisation sur les temps scolaires : Demande de dérogation

5 – Subventions aux Associations – 3ème Répartition

• Studio Honolulu (réalisation d’un film)
• Flot Musical / Festival l’Estacade
• Les amis de l’Orgue : subvention exceptionnelle

6 – Travaux de Réhabilitation de la Mairie – Transfert de la salle des Mariages et du Conseil Municipal

7 – Saison culturelle municipale, concert de Noel – Fixation du tarif d’entrée

8 – Convention avec l’Association Pop Up – signature – autorisation