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Étiquette : débat

Conseil Municipal

La prochaine séance se tiendra le lundi 23 septembre 2024 à 18h30 dans les Salons d’Honneur de la Mairie de Sainte-Adresse.

Ordre du jour

1- Décision Modificative N°2

2- Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Avis du Conseil Municipal

3- Ressources Humaines

  • 3a) Modification de la quotité de travail d’un emploi permanent, à temps non complet (durée < 50 % d’un temps complet), de catégorie C.
  • 3b) Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des Policiers Municipaux.
  • 3c) Actualisation du Régime Indemnitaire.
  • 3d) Création d’un emploi non permanent, à temps complet, pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (Article L332-23 2° Du Code Général de la Fonction Publique).
  • 3e) Création d’un emploi permanent à temps complet
  • 3f) Régularisation du tableau des effectifs
  • 3g) Création de six emplois non permanents à temps non complet, suite à accroissement temporaire d’activité, Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique

4- Organisation sur les temps scolaires : Demande de dérogation

5 – Subventions aux Associations – 3ème Répartition

  • Studio Honolulu (réalisation d’un film)
  • Flot Musical / Festival l’Estacade
  • Les amis de l’Orgue : subvention exceptionnelle

6 – Travaux de Réhabilitation de la Mairie – Transfert de la salle des Mariages et du Conseil Municipal

7 – Saison culturelle municipale, concert de Noel – Fixation du tarif d’entrée

8 – Convention avec l’Association Pop Up – signature – autorisation