Bruit

Le bruit est une forme de pollution qui est de plus en plus envahissante et que l'on peut contenir facilement dans des limites raisonnables.

Voici le rappel de quelques règles à respecter :

• Tapage
  
  Tout bruit excessif émanant des habitations, de véhicules ou de personnes bruyantes (rassemblées ou non sur la voie publique) sera sanctionné ainsi que le prévoit l'article R623-2 du code Pénal.

• Bruit de voisinage, travaux de jardinage et de bricolage réalisés par des particuliers.
  
  Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d'immeubles d'habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu'ils utilisent ou par des travaux qu'ils effectuent.
  
  A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu'aux horaires suivants:
  
  Les jours ouvrables: De 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h00
  
  Les samedis: De 9h à 12h et de 15h à 19h
  
  Les dimanches: De 10h à 12h.

• Animaux domestiques
  
  Les propriétaires d'animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité des habitants du voisinage, ceci de jour comme de nuit, y compris par l'usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

• Véhicules
  
  Tous les véhicules à moteur et notamment les deux roues dont la circulation ou le stationnement en infraction aux dispositions de l'article R70 du code de la route ou aux règlements de police compromettent la sécurité des usagers, la tranquilité ou l'hygiène publique sur le territoire communal, pourront faire l'objet d'une immobilisation dans des conditions prévues par les articles R 278 et R 254 du code de la route.
  De plus, les radios de bord ne doivent pas être audibles de l'extérieur.