Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 26 avril 2010 à 18h30 en mairie
Les prochains Conseils Municipaux auront lieu les lundis31 mai, 28 juin, 13 septembre, 25 octobre, 13 décembre.
Odre du jour du Conseil du 22 février :
1 – Reconversion du site de l’Ecole Nationale de la Marine Marchande –convention avec l’AURH
2 – Passation et exécution des marchés et de leurs avenants – délégation donnée au Maire
3 - Subventions aux associations – année 2010
4 - Club Modélisme Naval de Haute Normandie– salon du modélisme 2009 – proposition d’attribution de subvention
5- Demandes de subventions :
au titre de la DGE 2010
a) cimetière de Sainte-Adresse – acquisition d’un columbarium
b) travaux mairie – ravalement – toiture
au titre du contrat de l’agglomération – années 2007/2013
c) aménagement du plateau de la Hève et du terrain de l’ENMM - étude
6 - Travaux d’aménagement promenade François Lebel – avenant au marché de travaux
7 – Promenade François Lebel – transformation en voie piétonne
8 - Convention d’occupation du domaine public - autorisation - fixation de la redevance
- Promenade François Lebel
- Propriété sise 19 rue d’Ignauval
9 - Personnel municipal
- Prévention des risques professionnels et création de la fonction d’agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité
- suppression d’un poste d’Adjoint Administratif de 2è classe et création d’un poste de rédacteur territorial
- tableau annuel d’avancement de grades – année 2010
10 – Mise en place d’une charte de l’arbre
11- Taxe de séjour – détermination du tarif 2010
12– Opération lire à la plage – édition 2010 – convention – autorisation - signature
13–Acquisition d’une parcelle de terrain rue Charles Alexandre Lesueur
14 – Festival de jazz – réduction d’impôt au profit des entreprises partenaires - convention – signature – autorisation
15 - Festival de jazz Dixie Days – demande de subventions au Département de Seine Maritime et au Conseil Régional de Haute-Normandie
16 - Mise à disposition d’un sonomètre et de jumelles – convention avec la ville d’Octeville sur Mer – Avenant – signature - autorisation
17- Tarifs communaux – location de salles – Espace Sarah Bernhardt – définition d’un tarif d’occupation inférieur à trois heures
18 - Déplacement d’une canalisation de gaz sur le territoire communal – convention avec Gaz Réseau Distribution France – signature – autorisation
Vœu : Département de Seine Maritime – travaux de voiries communales - modification des critères d’attribution de subventions
Questions diverses
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Les délibérations des Conseils Municipaux ne sont disponibles qu'après le conseil suivant. Pour les télécharger, cliquez sur le lien sur la date. Les documents se lisent avec le logiciel Acrobat Reader, gratuit et téléchargeable ici
> Conseil municipal du 18 janvier 2010
> Conseil municipal du 7 décembre
> Conseil municipal du 2 novembre | résumé des décisions prises
> Conseil municipal du 14 septembre
> Conseil municipal du 6 juillet
> Conseil municipal du 15 juin
> Conseil municipal du 30 mars
> Conseil municipal du 9 février 2009
> Conseil municipal du 8 décembre
> Conseil municipal du 13 octobre
> Conseil municipal du 29 septembre
> Conseil municipal du 23 juin
> conseil municipal du 7 avril
> conseil municipal du 15 mars 2008 - Installation des conseillers municipaux
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